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la vie de notre Hôpital et plus généralement dans la Santé
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Autres mesures principales portées dans le décret de 1991 : (cliquez sur chaque titre pour accéder au contenu) Titre III : Congés annuels, congés pour formation syndicale, pour formation de cadres et d’animateurs pour la jeunesse, congés pour formation...
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Les agents titulaires, stagiaires ou contractuels de droit public de la fonction publique qui ne peuvent plus exercer leurs fonctions pour inaptitude physique provisoire ou définitive, doivent ...
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Vérifié le 22 octobre 2015 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) Les agents de la fonction publique hospitalière justifiant d'une certaine ancienneté peuvent bénéficier d'un congé rémunéré pour réaliser un bilan de compétences....
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Le boulot du patron : Depuis décembre 1991, il y a 22 ans, l’employeur a une obligation de résultat en terme de sécurité et de santé des travailleurs. – « Le chef d’établissement prend les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé...
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Espace CHSCT, Paris, France. 8,192 likes · 1,279 talking about this. Communauté N°1 des élus CHSCT .
